Arrêté du 11 janvier 2013

Article 8

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 avril 2012

Art. Annexe VI

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des modalités d'évaluation pour le ski alpin et la sécurité en montagne

Résumé. Les épreuves d'évaluation pour l'enseignement du ski alpin et la sécurité en montagne sont modifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 avril 2012Art. Annexe VI → Version 2
- Arrêté du 11 avril 2012
Art. Annexe VI

Historique des versions

Source : Légifrance