Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Fin des fonctions de directeur de cabinet
Il est mis fin aux fonctions de directeur du cabinet exercées par M. Richard Monnereau.
1 version
Section précédente
Section parente
Section suivante
portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
Le ministre des sports,
Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 26 septembre 2011 (Changement de ministre des sports) relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Il est mis fin aux fonctions de directeur du cabinet exercées par M. Richard Monnereau.
1 version
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 11 janvier 2012.
David Douillet