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Arrêté du 11 janvier 2012

portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions de directeur de cabinet

Résumé. Un arrêté du 11 janvier 2012 met fin aux fonctions de directeur de cabinet de M. Richard Monnereau.

Le ministre des sports,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 26 septembre 2011 (Changement de ministre des sports) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Fin des fonctions de directeur de cabinet

Résumé. Un arrêté du 11 janvier 2012 met fin aux fonctions de directeur de cabinet de M. Richard Monnereau.

Il est mis fin aux fonctions de directeur du cabinet exercées par M. Richard Monnereau.

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Fin des fonctions de directeur du cabinet

Résumé. Un arrêté met fin aux fonctions de directeur du cabinet de M. Richard Monnereau et prévoit sa publication au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 janvier 2012.

David Douillet

Arrêté du 11 janvier 2012
Article 1
Article 2