JORF n°0016 du 20 janvier 2011

Article 6

Article 6

Dans les arrêtés susvisés suivants :
I. ― Arrêté du 3 juin 1975, article 1er, pour la variété Diana, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « André Blondeau Semences (FR) » sont remplacés par les mots : « Serasem (FR) ».
II. ― Arrêté du 22 février 2001, article 1er, pour la variété Energy, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Groupe Centre Atlantique SCA (FR) » sont remplacés par les mots : « Terrena Poitou sca (FR) ».


Historique des versions

Version 1

Dans les arrêtés susvisés suivants :

I. ― Arrêté du 3 juin 1975, article 1er, pour la variété Diana, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « André Blondeau Semences (FR) » sont remplacés par les mots : « Serasem (FR) ».

II. ― Arrêté du 22 février 2001, article 1er, pour la variété Energy, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Groupe Centre Atlantique SCA (FR) » sont remplacés par les mots : « Terrena Poitou sca (FR) ».