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Arrêté du 11 janvier 2011

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 3 juin 1975, du 22 février 2001 et du 2 février 2009 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes protéagineuses) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes protéagineuses),

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Féverole de printemps. Fabelle Serasem (FR). Serasem (FR).
  Obelisk NICKERSON INTERNATIONAL RESEARCH SNC (FR). Limagrain Nederland BV (NL).
Féverole d'hiver Organdi Agri Obtentions SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Lupin blanc d'hiver Orus Gie Prolupin (FR). Gie Prolupin (FR).
Pois protéagineux de printemps Avenue NORDDEUTSCHE PFLANZENZUCHT (DE). NORDDEUTSCHE PFLANZENZUCHT (DE).
  Mythic Toft Plant Breeding (DK). Toft Plant Breeding (DK).
  Salamanca NORDDEUTSCHE PFLANZENZUCHT (DE). NORDDEUTSCHE PFLANZENZUCHT (DE).
  Satelit Clovis Matton NV (BE). Serasem (FR).
Pois protéagineux d'hiver Geronimo (1) Serasem (FR). Serasem (FR).
  Indiana Serasem (FR). Serasem (FR).
(1) Variété réactive à la photopériode, adaptée aux semis précoces.

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Article 2

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2011, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Féverole de printemps : Divine, Maya.
Féverole d'hiver : Olan.
Lupin blanc de printemps : Energy.
Pois protéagineux de printemps : Alliance, Hardy, Lumina.

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Article 3

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :
Féverole de printemps : Alexandria, Marcel.
Lupin blanc de printemps : Ludic.
Lupin blanc d'hiver : Lugain.
Pois protéagineux de printemps : Alembo, Alezan, Declic, Gaetan, Isatis, Laser, Rugby, Spirale.
Pois protéagineux d'hiver : Brevent.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2013.

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Article 4

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2010, la variété désignée ci-après :
Féverole d'hiver : Castel.

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Article 5

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2010, la variété désignée ci-après :
Pois protéagineux de printemps : Agilada, Cordial.

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Article 6

Dans les arrêtés susvisés suivants :
I. ― Arrêté du 3 juin 1975, article 1er, pour la variété Diana, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « André Blondeau Semences (FR) » sont remplacés par les mots : « Serasem (FR) ».
II. ― Arrêté du 22 février 2001, article 1er, pour la variété Energy, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Groupe Centre Atlantique SCA (FR) » sont remplacés par les mots : « Terrena Poitou sca (FR) ».

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Article 7

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 11 janvier 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'alimentation,

P. Briand

Arrêté du 11 janvier 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7