JORF n°0016 du 20 janvier 2011

Arrêté du 11 janvier 2011

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 1er juin 2010 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « betteraves et chicorée industrielle »,

Arrête :

Article 1

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Angéliqua, Brazzil, Captain, Celestina, Didon, Emilia KWS, Eperon, Esperanza, Galactica, Glorietta, Hugo, Kaora, Kenos, Kentucky, Latine, Laurentina, Lynetta KWS, Maeva KWS, Malenka, Narval, Nordika, Odetta, Pauletta, Paulina, Radial, Recitale, Rhist, Sandrina KWS, Solarion, Tropical, Xenon.
Chicorée industrielle : Beryl, Ivoire, Jaspe.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2013.

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Article 2

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :
Accord, Bolide, Millenium.

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Article 3

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 11 janvier 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'alimentation,

P. Briand