Dans la division 213 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé (Règles de sécurité pour la navigation maritime (1987)), intitulée « Prévention de la pollution », le chapitre 213-2 existant, intitulé « Prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac », est remplacé par le texte figurant à l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 11 janvier 2007
Article 1
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Article 1
Dans la division 213 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé (Règles de sécurité pour la navigation maritime (1987)), intitulée « Prévention de la pollution », le chapitre 213-2 existant, intitulé « Prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac », est remplacé par le texte figurant à l'annexe du présent arrêté.
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