JORF n°21 du 25 janvier 1996

Art. 1er. - L'arrêté du 11 août 1989 modifié susvisé fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Tourisme-loisirs est modifié comme suit :
L'annexe I (Règlement d'examen) est complétée et modifiée par l'annexe I du présent arrêté (1) ;
L'annexe II (Définition des épreuves), << Epreuves facultatives >>, est complétée par l'annexe II du présent arrêté (1).


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Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 11 août 1989 modifié susvisé fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Tourisme-loisirs est modifié comme suit :

L'annexe I (Règlement d'examen) est complétée et modifiée par l'annexe I du présent arrêté (1) ;

L'annexe II (Définition des épreuves), << Epreuves facultatives >>, est complétée par l'annexe II du présent arrêté (1).