Arrêté du 11 février 2025

Article 1

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Article 1

L'annexe IV c relative à la définition des épreuves de l'arrêté du 9 décembre 2020 modifié susvisé est remplacée par l'annexe figurant au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 février 2025

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Modification de l'annexe relative aux épreuves

Résumé. Une annexe d'un arrêté est remplacée par une nouvelle.

L'annexe IV c relative à la définition des épreuves de l'arrêté du 9 décembre 2020 modifié susvisé est remplacée par l'annexe figurant au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 27 février 2025

Source : Légifrance