Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe relative aux épreuves
Résumé Les épreuves de l'arrêté ont été mises à jour.
L'annexe IV c relative à la définition des épreuves de l'arrêté du 9 décembre 2020 modifié susvisé est remplacée par l'annexe figurant au présent arrêté.
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