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Arrêté du 11 février 2022

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu l'arrêté du 9 juillet 2021 portant ouverture des épreuves de vérification des connaissances mentionnées aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Dispositions de l'Arrêté du 9 juillet 2021

Résumé. Cet article met à jour une règle précédente.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2021Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 9 juillet 2021
Art. 5

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'article 6 de l'arrêté du 9 juillet 2021

Résumé. Un arrêté modifie des règles établies l'année précédente.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2021Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 9 juillet 2021
Art. 6

1 version

1 modifié

Article 3

Créé le 15 février 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. La directrice générale doit appliquer cet arrêté et le publier.

La directrice générale du Centre national de gestion est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 11 février 2022.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

P. Charpentier

En vigueur depuis le mardi 15 février 2022

Arrêté du 11 février 2022
Article 1
Article 2
Article 3