Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des critères pour un acte cardiaque spécifique
Résumé. Les établissements de santé doivent répondre à des critères spécifiques pour réaliser un acte de rétrécissement de l'orifice atrioventriculaire gauche.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 octobre 2016Art. 1 : Conditions pour réaliser un acte de rétrécissement de l'orifice atrioventriculaire gauche
→ Version 3 : Simplification des exigences techniques et de personnelArrêté du 6 octobre 2016Art. 6 : Validité temporaire de critères réglementaires
→ Version 5 : Prolongation de la durée de validité des critères
→ Version 3 : Simplification des exigences techniques et de personnelArrêté du 6 octobre 2016Art. 6 : Validité temporaire de critères réglementaires
→ Version 5 : Prolongation de la durée de validité des critères
- Arrêté du 6 octobre 2016Art. 1, Art. 6