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Arrêté du 11 février 2020

La ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 31 décembre 2019,

Arrête :

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 7 « Anticancéreux », les spécialités suivantes sont radiées :

NOM DE LA SPECIALITE EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DENOMINATION
MITOXANTRONE ACCORD 2mg/ml, solution à diluer pour perfusion ACCORD HEALTHCARE FRANCE 6 176 094 3 9411041 MITOXANTRONE ACC2MG/ML 15ML
MITOXANTRONE ACCORD 2mg/ml, solution à diluer pour perfusion ACCORD HEALTHCARE FRANCE 6 176 094 3 9411058 MITOXANTRONE ACC2MG/ML 5ML
NOM DE LA SPECIALITE EXPLOITANT OU TITULAIRE CODE UCD DENOMINATION
MITOXANTRONE EBEWE 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion EBEWE PHARMA 9327725 MITOXANTRONE EBW 2 MG/ML 10 ML
9327731 MITOXANTRONE EBW 2 MG/ML 12,5 ML
9327748 MITOXANTRONE EBW 2 MG/ML 5 ML
MITOXANTRONE MERCK 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion MERCK GENERIQUES 9277192 MITOXANTRONE MKG 2 MG/ML, FL 5 ML
MITOXANTRONE MERCK 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion MERCK GENERIQUES 9277186 MITOXANTRONE MKG 2 MG/ML, FL 10 ML.
MITOXANTRONE MERCK 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion Merck Génériques. 9284803 MITOXANTRONE MCK 2 MG/ML 12 ML 5
DENOMINATION DE SPECIALITE
(CODE IDENTIFIANT DE SPECIALITE)
TITULAIRE EXPLOITANT CODE UCD LIBELLE UCD
MITOXANTRONE TEVA 10 mg/5ml, solution à diluer pour perfusion
6 755 044 6
BAXTER SAS TEVA CLASSICS 9268388 MIXANTRONE TVC 10MG/5ML FL
MITOXANTRONE TEVA 20 mg/10ml, solution à diluer pour perfusion
6 130 702 8
BAXTER SAS TEVA CLASSICS 9268394 MITOXANTRONE TVC 20MG/10ML FL
MITOXANTRONE TEVA 25 mg/12,5ml, solution à diluer pour perfusion
6 007 250 6
BAXTER SAS TEVA CLASSICS 9268402 MITOXANTRONE TVC 25MG/12,5ML FL

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 février 2020.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Arrêté du 11 février 2020
Article 1
Article 2