Arrêté du 11 février 2013

Article 8

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Article 8

Dans l'arrêté du 11 janvier 2011 susvisé,

article 1er

(

Liste des variétés de colza autorisées

)

Art. 1

Liste des variétés de colza autorisées

Un arrêté liste les variétés de colza autorisées à la commercialisation en France pour dix ans.

, les mots :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

Colza oléagineux d'hiver

Basilic

Institut national de la recherche agronomique (FR)

sont remplacés par les mots :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

Colza oléagineux d'hiver, rubrique « variété à faible teneur en acide alphalinolénique »

Basilic

Institut national de la recherche agronomique (FR)

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Modification d'une variété de colza dans le catalogue officiel

Résumé. Un type de colza appelé Basilic, créé par l'Institut national de la recherche agronomique, est mis à jour dans le catalogue officiel pour indiquer qu'il a une faible teneur en acide alphalinolénique.
Dans l'arrêté du 11 janvier 2011 susvisé, article 1er (Liste des variétés de colza autorisées), les mots :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S)
Colza oléagineux d'hiver Basilic Institut national de la recherche agronomique (FR)
sont remplacés par les mots :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S)
Colza oléagineux d'hiver, rubrique « variété à faible teneur en acide alphalinolénique » Basilic Institut national de la recherche agronomique (FR)

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