Arrêté du 11 février 2011

Annexes

Créé le 17 février 2011 · En vigueur depuis le 21 novembre 2011

Quotas en tonnes

NUMÉRO
du navire

NOM DU NAVIRE

QUOTA 2011
en mer Méditerranée

QUOTA 2011
en océan Atlantique
à l'est de
la longitude 45° Ouest

OP SA. THO. AN

900265

Jean Marie Christian 6

99,9

0

900270

Jean Marie Christian 7

99,9

0

923752

Saint Sophie François 3

63,6

0

925310

Janvier Louis Raphaël

121,2

0

Palangriers hauturiers

20,2

0

Canneurs, ligneurs ou palangriers "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge"

29,7 (1)

0

Total SA. THO. AN

434,5

0

OP PRO. QUA. PORT

863686

Chrisderic II

49,7

0

Canneurs, ligneurs ou palangriers "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge"

17,2 (2)

0

917384

Petit Tom

2,7

0

Total PRO. QUA. PORT

69,6

0

Groupement de navires STM

900236

Gérard Luc IV

54,7

0

916469

Gérald Jean IV

51,7

0

923751

Cisberlande V

69,4

0

924860

Eric Marin

68,0

0

Total STM

243,8

0

733526

La Rose des vents

0,6

0

Navires non adhérents à une organisation de producteurs pêchant à la canne, à la ligne ou à la palangre "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge" à l'exception du navire 733526

45,5 (3)

0

Total

794

0

(1) Dont 12 t maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.

(2) Dont 10 t maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.

(3) Dont 22 t maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.

Créé le 17 février 2011 · En vigueur depuis le 21 novembre 2011

Quotas en tonnes

QUOTA 2011 EN OCÉAN ATLANTIQUE
à l'est de la longitude 45° Ouest

QUOTA
en mer Méditerranée

Pour la pêche au chalut

Pour la pêche à l'hameçon

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional
d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0 0 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative
maritime étaploise (CME)

0 0 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins pêcheurs
de Basse-Normandie (OPBN)

0 0 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative
Bretagne-Nord (COBRENORD)

0 0 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation
des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1 0 0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche
et de l'Atlantique (PMA)

4 0 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation
de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de
Noirmoutier (OPPAN)

0 0 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

4 0 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs
Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0 32 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds
régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest
(FROM Sud-ouest)

2 0 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs
Organisation de producteurs de La Cotinière

0 0 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative
de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0 0 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

12 82 0

Navires non adhérents à une organisation de producteurs

0 0 0

Réserve pour les navires participant à la pêche expérimentale

12 0 0

Total

35 114 0

En vigueur depuis le jeudi 17 février 2011

Annexes
Annexe I
Annexe II