JORF n°0039 du 16 février 2011

Article Annexe II

Article Annexe II

Quotas en tonnes

| |QUOTA 2011 EN OCÉAN ATLANTIQUE
à l'est de la longitude 45° Ouest|QUOTA
en mer Méditerranée| | |----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------|-------------------------------|---| | Pour la pêche au chalut | Pour la pêche à l'hameçon | | | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional
d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0 | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative
maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins pêcheurs
de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative
Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation
des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 1 | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche
et de l'Atlantique (PMA) | 4 | 0 | 0 | |Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation
de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de
Noirmoutier (OPPAN)| 0 | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE | 4 | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs
Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 32 | 0 | |Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds
régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest
(FROM Sud-ouest) | 2 | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs
Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative
de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) | 12 | 82 | 0 | | Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 0 | 0 | | Réserve pour les navires participant à la pêche expérimentale | 12 | 0 | 0 | | Total | 35 | 114 | 0 |


Historique des versions

Version 4

Quotas en tonnes

QUOTA 2011 EN OCÉAN ATLANTIQUE

à l'est de la longitude 45° Ouest

QUOTA

en mer Méditerranée

Pour la pêche au chalut

Pour la pêche à l'hameçon

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1

0

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

4

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

4

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

32

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-ouest)

2

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

12

82

0

Navires non adhérents à une organisation de producteurs

0

0

0

Réserve pour les navires participant à la pêche expérimentale

12

0

0

Total

35

114

0

Version 3

En vigueur à partir du dimanche 18 septembre 2011

Quotas en tonnes

QUOTA 2011 EN OCÉAN ATLANTIQUE

à l'est de la longitude 45° Ouest

QUOTA

en mer Méditerranée

Pour la pêche au chalut

Pour la pêche à l'hameçon

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1

0

0

Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

4

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

7

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

28

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

2

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

1

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

12

82

0

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

1

0

0

Réserve pour les navires participant à la pêche expérimentale

12

0

0

Total

40

110

0

Version 2

En vigueur à partir du jeudi 21 avril 2011

Quotas en tonnes

QUOTA 2011 EN OCÉAN ATLANTIQUE

à l'est de la longitude 45° Ouest

QUOTA

en mer Méditerranée

Pour la pêche au chalut

Pour la pêche

à l'hameçon

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1

4

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

16

11

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

7

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

6

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

2

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

1

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

12

73

0

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

1

0

0

Réserve pour les navires participant à la pêche expérimentale

12

0

0

Total

52

98

0

Version 1

En vigueur à partir du jeudi 17 février 2011

(Quotas en tonnes)

QUOTAS 2011 EN OCÉAN ATLANTIQUE À L'EST

de la longitude 45 Ouest

Pour la pêche au chalut

Pour la pêche

à l'hameçon

QUOTAS 2011

en mer Méditerranée

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1

4

0

Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

16

11

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée

7

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

6

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

2

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

12

73

0

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

1

0

0

Réserve pour les navires participant à la pêche expérimentale

12

0

0

Total

52

98

0