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Arrêté du 11 février 1986

Article 12

Abrogé28 juillet 2019

Créé le 17 février 1986

Sont fixés en annexe au présent arrêté :

Le programme des épreuves communes, n° 1, 3 et 4 (annexe 1) ;

Le programme des épreuves de spécialité, n° 2, 5 et 6 (annexe 2) ;

Les modalités des épreuves n° 5 et 6, selon les modalités (annexe 3) ;

La liste des langues vivantes pour l'épreuve n° 7 (annexe 4).

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 28 juillet 2019

Abrogé parArrêté du 26 juillet 2019art. 14 (V)

En vigueur du lundi 17 février 1986 au samedi 27 juillet 2019