Article 1
Le label « scène nationale » est attribué à la structure dénommée « Les Quinconces-L'Espal », située au Mans (Sarthe).
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JORF n°0296 du 20 décembre 2017
Arrêté du 11 décembre 2017
La ministre de la culture,
Vu la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 modifiée relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine, notamment son article 5 ;
Vu le décret n° 2017-432 du 28 mars 2017 relatif aux labels et au conventionnement dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques, notamment son article 3 ;
Vu l'arrêté du 5 mai 2017 fixant le cahier des missions et des charges relatif au label « scène nationale »,
Arrête :
Article 2
La ministre de la culture est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 11 décembre 2017.
Françoise Nyssen