JORF n°0303 du 31 décembre 2015

Titre Ier : MODE DE CALCUL DES PARAMÈTRES PHYSIQUES

Article 1

Le niveau de pression acoustique de crête LpC, crête tel que mentionné au 1° de l'article R. 4431-1 du code du travail, est donné en décibel pondéré C [dB (C) ] par la formule :

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO nº 0303 du 31/12/2015, texte nº 1, à l'adresse suivante :

http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000031740889

où :
pc est la valeur maximale durant la journée de travail de la pression acoustique instantanée, mesurée avec la pondération fréquentielle C, au niveau de l'oreille des travailleurs ;
p0 est la pression de référence, exprimée en Pascal (Pa), p0 = 2.10-5 Pa

Article 2

Le niveau d'exposition quotidienne au bruit LEX,8h tel que mentionné au 2° de l'article R. 4431-1 du code du travail, est donné en décibel pondéré A [dB (A) ] par la formule :

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO nº 0303 du 31/12/2015, texte nº 1
http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000031740889

où :
Lp,A, eqTe est le niveau de pression acoustique continu équivalent pondéré A évalué pour la durée totale effective de la journée de travail Te au niveau de l'oreille des travailleurs ;
Te est la durée totale effective de la journée de travail, exprimée en heures ;
T0 est la durée de référence, T0 = 8 heures.

Article 3

Le niveau d'exposition hebdomadaire au bruit, LEX,40h tel que mentionné au 3° de l'article R. 4431-1 du code du travail, est évalué à partir des niveaux d'exposition quotidienne au bruit. Il est donné en décibel pondéré A [dB (A) ] par la formule :

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO nº 0303 du 31/12/2015, texte nº 1

http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000031740889

où :
S est le nombre de journées de travail durant la semaine ;
(LEX,8h)i est le niveau d'exposition quotidienne au bruit de la ième journée de travail.