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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur la sécurité de l'emploi dans l'industrie cimentière
Résumé. Un arrêté du 11 décembre 2015 confie au directeur général du travail la tâche de mettre en œuvre cet accord, qui sera publié au Journal officiel.
Le directeur général du travail est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.