Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions du département de coordination RH
Résumé. L'arrêté modifie les missions du département de coordination des ressources humaines pour améliorer la gestion du personnel et des conditions de travail.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.9 : Rôle du département des ressources humaines dans l'administration centrale
→ Version 2
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- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.9