ARRÊTÉ du 11 décembre 2014

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2008

Art. 2.5.9

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Modification des missions du département de coordination RH

Résumé. L'arrêté modifie les missions du département de coordination des ressources humaines pour améliorer la gestion du personnel et des conditions de travail.

A modifié les dispositions suivantes :

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