JORF n°0294 du 20 décembre 2014

Article 2

Article 2

Au I de l'article 2 de l'arrêté du 3 novembre 2014 susvisé, la composition du comité scientifique est complétée par l'ajout :
Au titre de la recherche et de l'enseignement supérieur :
« Mme Bakan (Bénédicte) ;
M. Gauffreteau (Arnaud) ;
Mme Laperche (Anne) ;
M. Nicot (Philippe) ;
M. This (Hervé). »
Au titre de la recherche et expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques :
« M. Debaeke (Philippe) ;
M. Ronsin (Thierry) ;
M. Moquet (Frédéric) ;
M. Lheureux (Fabrice) ;
M. Serpelloni (Michel). »


Historique des versions

Version 1

Au I de l'article 2 de l'arrêté du 3 novembre 2014 susvisé, la composition du comité scientifique est complétée par l'ajout :

Au titre de la recherche et de l'enseignement supérieur :

« Mme Bakan (Bénédicte) ;

M. Gauffreteau (Arnaud) ;

Mme Laperche (Anne) ;

M. Nicot (Philippe) ;

M. This (Hervé). »

Au titre de la recherche et expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques :

« M. Debaeke (Philippe) ;

M. Ronsin (Thierry) ;

M. Moquet (Frédéric) ;

M. Lheureux (Fabrice) ;

M. Serpelloni (Michel). »