JORF n°291 du 16 décembre 2006

Article 1

Article 1

L'article 2 du titre Ier de l'arrêté du 9 juin 2006 susvisé est ainsi modifié :
1° Le premier tiret est remplacé par les dispositions suivantes :
« - les nominations des membres titulaires et suppléants des conseils de la fonction militaire et du Conseil supérieur de la fonction militaire ; »
2° Le « 2 » est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. M. le colonel Olivier de Joussineau de Tourdonnet, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre ; ».


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Version 1

L'article 2 du titre Ier de l'arrêté du 9 juin 2006 susvisé est ainsi modifié :

1° Le premier tiret est remplacé par les dispositions suivantes :

« - les nominations des membres titulaires et suppléants des conseils de la fonction militaire et du Conseil supérieur de la fonction militaire ; »

2° Le « 2 » est remplacé par les dispositions suivantes :

« 2. M. le colonel Olivier de Joussineau de Tourdonnet, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre ; ».