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Arrêté du 11 décembre 2003

La ministre de la défense,

Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 17 juin 2002 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 30 mai 2003 portant nomination au cabinet de la ministre,

Arrête :

Il est mis fin aux fonctions de M. Philippe Cocquebert, conseiller pour l'enseignement au cabinet de la ministre, appelé à d'autres fonctions, à compter du 1er janvier 2004.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 décembre 2003.

Michèle Alliot-Marie

Arrêté du 11 décembre 2003
Article 1
Article 2