Article 1
Il est mis fin aux fonctions de M. Philippe Cocquebert, conseiller pour l'enseignement au cabinet de la ministre, appelé à d'autres fonctions, à compter du 1er janvier 2004.
1 version
JORF n°290 du 16 décembre 2003
Arrêté du 11 décembre 2003
La ministre de la défense,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 17 juin 2002 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 30 mai 2003 portant nomination au cabinet de la ministre,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 11 décembre 2003.
Michèle Alliot-Marie