JORF n°12 du 15 janvier 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 décembre 2002, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les :

Département
Haute-Corse

Titulaire : M. Serge Grisoni, en remplacement de M. Jean-Jacques Padovani.

Industries
Industries mécaniques

Titulaire : M. Daniel Jeudy, en remplacement de M. Patrick Olié.

Industries des sables et carrières

Titulaire : M. Michel Dross, en remplacement de M. Gérard Gand.

Différentes catégories d'usagers
Consommateurs d'eau

Suppléant : M. François Coste, en remplacement de M. Jean-Claude Raybaut.

EDF

Titulaire : M. Pierre Roux, en remplacement de M. Jean Fluchère.
Suppléant : M. Bernard Mahiou, en remplacement de M. Pierre Roux.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 décembre 2002, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les :

Département

Haute-Corse

Titulaire : M. Serge Grisoni, en remplacement de M. Jean-Jacques Padovani.

Industries

Industries mécaniques

Titulaire : M. Daniel Jeudy, en remplacement de M. Patrick Olié.

Industries des sables et carrières

Titulaire : M. Michel Dross, en remplacement de M. Gérard Gand.

Différentes catégories d'usagers

Consommateurs d'eau

Suppléant : M. François Coste, en remplacement de M. Jean-Claude Raybaut.

EDF

Titulaire : M. Pierre Roux, en remplacement de M. Jean Fluchère.

Suppléant : M. Bernard Mahiou, en remplacement de M. Pierre Roux.