JORF n°12 du 15 janvier 2003

Arrêté du 11 décembre 2002

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 décembre 2002, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les :

Département
Haute-Corse

Titulaire : M. Serge Grisoni, en remplacement de M. Jean-Jacques Padovani.

Industries
Industries mécaniques

Titulaire : M. Daniel Jeudy, en remplacement de M. Patrick Olié.

Industries des sables et carrières

Titulaire : M. Michel Dross, en remplacement de M. Gérard Gand.

Différentes catégories d'usagers
Consommateurs d'eau

Suppléant : M. François Coste, en remplacement de M. Jean-Claude Raybaut.

EDF

Titulaire : M. Pierre Roux, en remplacement de M. Jean Fluchère.
Suppléant : M. Bernard Mahiou, en remplacement de M. Pierre Roux.