Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 11 décembre 2001, l'instance nationale prévue au II de l'article 40 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences est composée ainsi qu'il suit :

a) Membres désignés par tirage au sort

Présidents de section du Conseil national des universités :

M. Didier Bellet, 60e section, mécanique, génie mécanique, génie civil ;

M. Alain Burlaud, 6e section, sciences de gestion ;

M Jean-Yves Cottin, 35e section, structure et évolution de la Terre et des autres planètes ;

M Gabriel Dupuy, 24e section, aménagement de l'espace, urbanisme ;

M. Hubert Doubre, 29e section, constituants élémentaires ;

M. Jean-François Tetu, 71e section, sciences de l'information et de la communication ;

M. Jean-Paul Trilles, 68e section, biologie des organismes.

Deuxièmes vice-présidents de section du Conseil national des universités :

Mme Marie-Anne Bonucci, 22e section, histoire, civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique ;

Mme Francette Chollet, 2e section, droit public ;

Mlle Sylvie Despres, 27e section, informatique ;

Mme Dominique-Marie Gauthier-Eligoulachvili, 15e section, langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques ;

Mme Hélène Guennou, 31e section, chimie théorique, physique, analytique ;

M. Bernard Kuballa, 40e section, sciences du médicament ;

M. Jean-Philippe Labat, 67e section, biologie des populations et écologie.