Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 11 décembre 2001, l'instance nationale prévue au II de l'article 40 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences est composée ainsi qu'il suit :

a) Membres désignés par tirage au sort

Présidents de section du Conseil national des universités :

M. Didier Bellet, 60e section, mécanique, génie mécanique, génie civil ;

M. Alain Burlaud, 6e section, sciences de gestion ;

M Jean-Yves Cottin, 35e section, structure et évolution de la Terre et des autres planètes ;

M Gabriel Dupuy, 24e section, aménagement de l'espace, urbanisme ;

M. Hubert Doubre, 29e section, constituants élémentaires ;

M. Jean-François Tetu, 71e section, sciences de l'information et de la communication ;

M. Jean-Paul Trilles, 68e section, biologie des organismes.

Deuxièmes vice-présidents de section du Conseil national des universités :

Mme Marie-Anne Bonucci, 22e section, histoire, civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique ;

Mme Francette Chollet, 2e section, droit public ;

Mlle Sylvie Despres, 27e section, informatique ;

Mme Dominique-Marie Gauthier-Eligoulachvili, 15e section, langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques ;

Mme Hélène Guennou, 31e section, chimie théorique, physique, analytique ;

M. Bernard Kuballa, 40e section, sciences du médicament ;

M. Jean-Philippe Labat, 67e section, biologie des populations et écologie.

b) Membres nommés par le ministre

M. Jean-Pierre Finance, professeur d'informatique, ancien président de l'université Nancy-I.

M. Jacques Gautron, professeur d'énergétique, génie des procédés, président de l'université de Tours.

M. Alain Tranoy, professeur d'histoire et civilisations anciennes et médiévales, ancien président de l'université de Poitiers.

Mme Geneviève Gourdet, maître de conférences de droit privé et sciences criminelles, présidente de l'université de Nice.

M. Pierre Louis, maître de conférences de mathématiques, directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Lille.

M. François Petit, maître de conférences de sociologie, démographie, président de l'université Grenoble-II.