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Arrêté du 11 décembre 2000

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JORF n°294 du 20 décembre 2000

IV. - Orphelinat Coste

(30900 Nîmes)

Accord d'entreprise du 29 juin 1999 et avenants no 1 du 10 septembre 1999, no 3 du 10 mars 2000 et no 4 du 20 juin 2000 (qui annule et remplace l'avenant no 2 du 10 mars 2000) relatifs à la réduction du temps de travail.

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IV. - Orphelinat Coste

(30900 Nîmes)

Accord d'entreprise du 29 juin 1999 et avenants no 1 du 10 septembre 1999, no 3 du 10 mars 2000 et no 4 du 20 juin 2000 (qui annule et remplace l'avenant no 2 du 10 mars 2000) relatifs à la réduction du temps de travail.