II. - Association Les Papillons blancs (26700 Pierrelatte)
Accord collectif d'entreprise du 22 décembre 1999 et avenants no 1 du 6 juillet 2000, no 2 du 6 juillet 2000 et no 3 du 16 octobre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
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JORF n°294 du 20 décembre 2000
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II. - Association Les Papillons blancs (26700 Pierrelatte)
Accord collectif d'entreprise du 22 décembre 1999 et avenants no 1 du 6 juillet 2000, no 2 du 6 juillet 2000 et no 3 du 16 octobre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.