VI. - Association Le Père Le Bideau

(16000 Angoulême)

Accord d'association du 4 novembre 1999, avenant no 1 du 15 mars 2000 et avenant no 2 du 17 juillet 2000, ainsi que les accords d'établissements et leurs avenants respectifs tels qu'indiqués ci-après :

Pour les établissements situés

dans le département de la Charente

Le siège :

Accord du 21 octobre 1999, avenant no 1 du 15 mars 2000 et avenant no 2 du 13 juillet 2000 ;

ISEP Tous Vents :

Accord du 29 octobre 1999, avenant no 1 du 9 mars 2000 et avenant no 2 du 4 juillet 2000 ;

Le Logis de Fissac :

Accord du 6 octobre 2000, avenant no 1 du 2 mars 2000 et avenant no 2 du 20 juin 2000 ;

Le foyer éducatif Saint-Joseph :

Accord du 22 octobre 1999, avenant no 1 du 2 mars 2000 et avenant no 2 du 5 juillet 2000 ;

Cellule comptable centrale :

Accord du 21 octobre 2000, avenant no 1 du 15 mars 2000 et avenant no 2 du 29 juin 2000 ;

Service d'accueil et d'hébergement :

Accord du 21 octobre 2000, avenant no 1 du 15 mars 2000 et avenant no 2 du 29 juin 2000.

Pour l'établissement situé

dans le département des Deux-Sèvres

La Maison des Deux-Sèvres :

Accord du 21 octobre 1999, avenant no 1 du 2 mars 2000 et avenant no 2 du 3 juillet 2000.

Pour l'établissement situé

dans le département de la Charente-Maritime

Maison de Saint-Louis-de-Montfort :

Accord du 12 octobre 1999, avenant no 1 du 26 octobre 1999, avenant no 2 du 21 février 2000 et avenant no 3 du 1er mars 2000.

Pour l'établissement situé

dans le département de la Dordogne

IEP de Cadillac :

Accord du 26 octobre 1999 et avenant no 1 du 9 mars 2000.

Pour l'établissement situé

dans le département des Hautes-Pyrénées

Maison d'enfants Saint-Joseph :

Accord du 18 octobre 1999 et avenant du 4 mai 2000.