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Arrêté du 11 décembre 2000

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Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 11 décembre 2000, est nommé au comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre de l'élimination des déchets :

Titulaire : M. Arnaud de La Tour du Pin, en remplacement de M. Eric Fabiew.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 11 décembre 2000, est nommé au comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre de l'élimination des déchets :

Titulaire : M. Arnaud de La Tour du Pin, en remplacement de M. Eric Fabiew.

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