Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 2 octobre 1990 susvisé est complété par l'alinéa suivant:
<<accord 10="" 1990="" d'établissement="" du="" mai="" de="" l'hôpital="" saint-michel,="" à="" paris.="">>
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JORF n°296 du 21 décembre 1990
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Version 1
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 2 octobre 1990 susvisé est complété par l'alinéa suivant:
<<Accord d'établissement du 10 mai 1990 de l'hôpital Saint-Michel, à Paris.>>