Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er de l'arrêté du 14 juin 2017
Résumé L'article change le nom d'une agence et ajoute de nouvelles personnes dans un groupe de surveillance des toxiques.
L'article 1er de l'arrêté du 14 juin 2017 susvisé est ainsi modifié :
- Au cinquième alinéa, les mots : « l'Agence des systèmes d'information partagés de santé » sont remplacés par les mots : « l'Agence du numérique en santé » ;
- Le dixième et le onzième alinéas sont supprimés ;
- Au douzième alinéa, le mot : « Deux » est remplacé par le mot : « Quatre » et après le mot : « toxicovigilance » sont ajoutés les mots : « dont le responsable du centre gestionnaire de la base nationale des produits et composition ou son représentant » ;
- Deux alinéas sont ajoutés ainsi rédigés :
« Un représentant des dispositifs de toxicovigilance en outre-mer » ;
« Le référent métier relatif à l'animation et à la coordination nationale du système national d'information des centres antipoison (SICAP) ou son représentant. »
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