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Modification des prescriptions techniques de sécurité pour les bateaux à passagers
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 30 décembre 2008Art. 3-1
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Arrêté du 11 avril 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2008
Art. 3-1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2008Art. 3-1
cite
Source : Légifrance
Certificat de bateau pour les petits navires de passagers
Arrêté du 30 décembre 2008 · art. 3-1 (M)
annexe VI du décret n° 96-611 susvisé
annexe XIV du décret n° 96-611 susvisé
Règles techniques pour les bateaux de navigation intérieure
Code des transports · art. D4211-2
Rôle des organismes de contrôle dans la procédure de délivrance du titre de navigation
Code des transports · art. D4221-18
Décret n° 96-611 du 4 juillet 1996
Art. 6
Décret n° 96-611 du 4 juillet 1996
Art. 7
Décret n° 96-611 du 4 juillet 1996