Arrêté du 11 avril 2016

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Bresse jurassienne figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 21 avril 2016

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Liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 Bresse jurassienne

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées dans le site Natura 2000 Bresse jurassienne.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Bresse jurassienne figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 21 avril 2016

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