Arrêté du 11 avril 2012

Article Annexe IX

Créé le 3 mai 2012 · En vigueur du 21 décembre 2019 au 30 décembre 2023

LISTE DES DIPLÔMES DE SKI ALPIN DÉLIVRÉS PAR LE MINISTÈRE CHARGÉ DES SPORTS (VISÉS A L'ANNEXE III)

Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin délivré y compris :

a) Aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne ou des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen ayant bénéficié de dispenses portant sur les unités de formation et/ou les épreuves d'évaluation, conformément aux dispositions de l'article 2-1 du présent arrêté ;

b) Aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne ou des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen titulaires du plus haut niveau de qualification incluant l'épreuve technique et l'épreuve de sécurité, ayant obtenu la reconnaissance de leurs qualifications sur le territoire national et ayant bénéficié de dispenses portant sur les unités de formation et/ou les épreuves d'évaluation, conformément aux dispositions de l'article 2-1 du présent arrêté ;

Diplôme de moniteur de ski français ;

Brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré et du deuxième degré, option "ski alpin" ;

Brevet d'assistant moniteur ;

Brevet d'éducateur scolaire de ski ;

Brevet d'Etat de ski :

- option ski alpin du premier degré du deuxième degré et du troisième degré ;

- option moniteur de ski alpin pour enfants ;

- option entraîneur de ski alpin de compétition du premier degré, du deuxième degré et du troisième degré ;

Brevet d'assistante monitrice d'enfants ;

Brevet de moniteur auxiliaire de ski ;

Attestation de qualification et d'aptitude à l'enseignement du ski alpin.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 31 décembre 2023

Abrogé parArrêté du 28 septembre 2023art. 1 (V)

En vigueur du samedi 21 décembre 2019 au samedi 30 décembre 2023

Modifié parArrêté du 6 décembre 2019art. 18

LISTE DES DIPLÔMES DE SKI ALPIN DÉLIVRÉS PAR LE MINISTÈRE

Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin délivré y

a) Aux ressortissants des Etats membres de l'Unioneuropéenne ou des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen ayant bénéficié de dispenses portant sur les unités de formation et/ou les épreuves d'évaluation, conformément aux dispositions de l'article 2-1 du présent arrêté ;

b) Aux ressortissants des Etats membres de l'Unioneuropéenne ou des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen titulaires du plus haut niveau de qualification incluant l'épreuve techniqueet l'épreuve de sécurité, ayant obtenu la reconnaissance de leurs qualifications sur le territoire national et ayant bénéficié de dispenses portant sur les unités de formation et/ou les épreuves d'évaluation, conformément aux dispositions de l'article 2-1 du présent arrêté ;

Diplôme de moniteur de ski français ;

Brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré et du deuxième

Brevet d'assistant moniteur ;

Brevet d'éducateur scolaire de ski ;

Brevet d'Etat de ski :

\- option ski alpin du premier degré du deuxième degré

\- option moniteur de ski alpin pour enfants ;

\- option entraîneur de ski alpin de compétition du premier

Brevet d'assistante monitrice d'enfants ;

Brevet de moniteur auxiliaire de ski ;

Attestation de qualification et d'aptitude à l'enseignement du ski alpin.

En vigueur du vendredi 21 novembre 2014 au vendredi 20 décembre 2019

Modifié parARRÊTÉ du 31 octobre 2014art. 13

LISTE DES DIPLÔMES DE SKI ALPIN DÉLIVRÉS PAR LE MINISTÈRE CHARGÉ DES SPORTS (VISÉS A L'ANNEXE III)

Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpindélivré y compris :

a) Aux ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne ou des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen ayant bénéficié de dispenses portant sur les unités de formation et/ou les épreuves d'évaluation, conformément aux dispositions de l'article 2-1 du présent arrêté ;

b) Aux ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne ou des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen titulaires du plus haut niveau de qualification incluant l'eurotest et l'eurosécurité, ayant obtenu la reconnaissance de leurs qualifications sur le territoire national et ayant bénéficié de dispenses portant sur les unités de formation et/ou les épreuves d'évaluation, conformément aux dispositions de l'article 2-1 du présent arrêté ;

Diplôme de moniteur de ski français;Brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré et du deuxième degré, option "ski alpin" ;

Brevet d'assistant moniteur;Brevet d'éducateur scolaire de ski;Brevet d'Etat de ski :

\- option ski alpin du premier degré du deuxième degré et du troisième degré ;

\- option moniteur de ski alpin pour enfants ;

\- option entraîneur de ski alpin de compétition du premier degré, du deuxième degré et du troisième degré ;Brevet d'assistante monitrice d'enfants;Brevet de moniteur auxiliaire de ski;Attestation de qualification et d'aptitude à l'enseignement du ski alpin.

En vigueur du jeudi 3 mai 2012 au jeudi 20 novembre 2014

LISTE DES DIPLÔMES DE SKI ALPIN DÉLIVRÉS PAR LE MINISTÈRE CHARGÉ DES SPORTS (VISÉS À L'ANNEXE III)

Diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin.
Diplôme de moniteur de ski français.
Brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré et du deuxième degré, option ski alpin .
Brevet d'assistant moniteur.
Brevet d'éducateur scolaire de ski.
Brevet d'Etat de ski :
― option ski alpin du premier degré du deuxième degré et du troisième degré ;
― option moniteur de ski alpin pour enfants ;
― option entraîneur de ski alpin de compétition du premier degré, du deuxième degré et du troisième degré.
Brevet d'assistante monitrice d'enfants.
Brevet de moniteur auxiliaire de ski.
Attestation de qualification et d'aptitude à l'enseignement du ski alpin.