Arrêté du 11 avril 2008

Article 10

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 10

La première session d'examen du baccalauréat professionnel spécialité « interventions sur le patrimoine bâti » organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2010.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 mai 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Première session du bac pro « interventions sur le patrimoine bâti » en 2010

Résumé. Le premier examen du baccalauréat professionnel en interventions sur le patrimoine bâti aura lieu en 2010.

La première session d'examen du baccalauréat professionnel spécialité « interventions sur le patrimoine bâti » organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2010.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008

Source : Légifrance