Arrêté du 11 avril 2006

Article 1

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Article 1

Les organismes dont la liste est jointe en annexe sont agréés en tant qu'organisations de sélection porcine pour assurer une ou plusieurs des fonctions de sélection, de multiplication, de tenue de livre généalogique ou de tenue de registre zootechnique concernant des reproducteurs de l'espèce porcine dont le type génétique est précisé dans l'annexe.
L'agrément pour la fonction de tenue de livre généalogique correspond à celui visé par la décision 89/501/CEE. L'agrément pour la fonction de tenue de registre zootechnique correspond à celui visé par la décision 89/504/CEE.

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Les organismes dont la liste est jointe en annexe sont agréés en tant qu'organisations de sélection porcine pour assurer une ou plusieurs des fonctions de sélection, de multiplication, de tenue de livre généalogique ou de tenue de registre zootechnique concernant des reproducteurs de l'espèce porcine dont le type génétique est précisé dans l'annexe.
L'agrément pour la fonction de tenue de livre généalogique correspond à celui visé par la décision 89/501/CEE. L'agrément pour la fonction de tenue de registre zootechnique correspond à celui visé par la décision 89/504/CEE.

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