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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Homologation du cahier des charges du label rouge pour la viande de coche
Résumé. Un arrêté homologue le cahier des charges du label rouge pour la viande de coche.
Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel le cahier des charges du label rouge n° LA 04/15 « Viande, abats et gras de coche ».