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Arrêté du 11 août 2011

Article 1

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Article 1

Il est créé une mention « disciplines d'adresse sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2022

Créé le 25 août 2011 · Abrogé le 1 septembre 2022

Il est créé une mention « disciplines d'adresse sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».

Historique des versions

En vigueur du lundi 6 janvier 2020 au mercredi 31 août 2022

Modifié parArrêté du 24 décembre 2019art. 2 : Modification des mentions du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

En résumé. Le diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » remplace la mention « curling » par « disciplines d'adresse sur glace ».

En vigueur du jeudi 25 août 2011 au dimanche 5 janvier 2020

Source : Légifrance