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Arrêté du 10 septembre 2021

Annexe II

Abrogé27 décembre 2024

Abrogé6 mars 2022

Créé le 6 octobre 2021

ANNEXE II
DISPOSITIONS RELATIVES AUX OFFICIERS

I. - Conditions d'aptitude médicale au recrutement initial et à l'accès à certaines spécialités ou corps d'officiers
1. Concours d'admission à l'Ecole navale ou recrutement des élèves diplômés de l'Ecole polytechnique ainsi que de l'Ecole navale allemande

Aptitude S I G Y C O P (4) Observations
Admission en première année de l'École navale (concours CPGE). 2 2 2 5 3 2 0/1 (1) (2) (3)
Recrutement parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechnique. 2 2 2 5 3 2 0/1 (1) (2) (3)
Recrutement au choix d'officiers sous contrat diplômés de l'Ecole navale allemande (EFENA). 2 2 2 5 3 2 0/1 (1) (2) (3)
(1) En cours de scolarité, pour être orientés vers la filière « opérations », les élèves doivent présenter l'aptitude requise pour l'obtention du brevet de chef de quart passerelle définie à l'annexe I.
(2) Absence de bégaiement exigée.
(3) Les élèves peuvent faire l'objet, après admission, d'une expertise médicale complète en vue d'établir leur aptitude aux spécialités de l'aéronautique navale, à la navigation sous-marine ou à l'obtention du brevet de chef de quart passerelle.
(4) P= 0 uniquement en période probatoire.

2. Recrutement ou accès au statut d'officiers sous contrat rattachés au corps des officiers de marine

Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des officiers de marine doivent présenter les profils de la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, présentés dans le tableau ci-dessous.

Code Spécialité S I G Y C O P (3) Observations
C OPS Conduite des opérations 2 2 2 4 2 2 0/1 (1)
ENPRO Énergie - propulsion 2 2 2 5 3 2 0/1 (1) (2)
(1) Absence de bégaiement.
(2) Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants.
(3) P= 0 uniquement en période probatoire.

3. Recrutement au choix ou sur concours dans le corps des officiers spécialisés de la marine

Conformément à l'article 15 du présent arrêté, les officiers mariniers recrutés au choix ou sur concours dans le corps des officiers spécialisés de la marine doivent répondre aux normes médicales d'aptitude au maintien en service exigés en annexe I, ainsi que celles au maintien au service dans la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, définies dans le tableau du paragraphe II de la présente annexe.

4. Recrutement d'officiers sous contrats rattachés au corps des officiers spécialisés de la marine

Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des officiers spécialisés de la marine doivent présenter le profil exigé au titre de la spécialité choisie détaillé ci-dessous.
Les candidats au recrutement EOPAN doivent satisfaire aux conditions d'aptitude médicale de la spécialité PILAE au moment du recrutement.
Les candidats au recrutement l'Ecole navale allemande (EFENA) doivent satisfaire aux mêmes conditions d'aptitude médicale que les candidats à l'admission en première année de l'Ecole navale (concours CPGE).

Code Spécialité S I G Y C O P (5) Observations
CCA Contrôleur de circulation aérienne 3 2 2 3 2 2 0/1 (1) (2)
COA Contrôleur d'opérations aériennes 3 2 2 5 2 2 0/1
COSER Commandement et services 3 2 2 5 3 3 0/1
ENSER Enseignement 3 2 3 5 3 3 0/1 (1) (4)
EPNUC Énergie - propulsion nucléaire 3 2 2 5 3 2 0/1 Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants
FILORH Finances, logistique et ressources humaines 3 2 2 5 3 3 0/1
INFOG Informatique générale 3 2 3 5 3 3 0/1 (4)
OPGDM Opérations de guerre des mines 2 2 2 3 2 2 0/1 (1)
PILAE Pilote d'aéronautique (1) (3) (6)
PSYAP Psychologie appliquée 3 2 3 5 3 3 0/1 (1) (4)
R.PUB Relations publiques 3 2 2 5 3 3 0/1 (1)
RENRI Renseignement - relations internationales 3 2 2 5 3 3 0/1
SECUR Sécurité 2 2 2 5 3 2 0/1 (1)
TACAE Tactique aéronautique (1) (3)
(1) Absence de bégaiement.
(2) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 2015/340 de la Commission du 20 février 2015 susvisé.
(3) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.
(4) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.
(5) P = 0 uniquement en période probatoire.
(6) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.

5. Volontaires officiers aspirants

Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en tant que volontaire officier aspirant doivent présenter les profils d'aptitude exigés en annexe I, ainsi que celui de la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, indiqué dans le tableau ci- dessous.

Code Spécialité S I G Y C O P (5) Observations
AERO Soutien aux opérations aéronautiques 3 2 2 5 2 2 0/1
C QUA Chef du quart 2 2 2 4 2 2 0/1 (1)
EMSER État-major et services 3 2 2 5 3 3 0/1
ENPRO Énergie propulsion 2 2 2 5 3 2 0/1
FUSIL Soutien aux opérations en unités commando 2 2 2 3 3 2 0/1 (1) (2)
OPGDM Soutien aux opérations de guerre des mines 2 2 2 3 2 2 0/1 (1)
PSYAP Psychologue appliqué 3 2 3 5 3 3 0/1 (1) (4)
SOUMA Adjoint de quart sur sous-marin 2 2 2 3 2 2 0/1 (1) (3)
(1) Absence de bégaiement.
(2) Taille supérieure ou égale à 1,57, absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(3) Doit répondre aux normes d'aptitude médicale relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
(4) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude au service à la mer.
(5) P=0, uniquement en période probatoire.

Remarque : ces profils médicaux « SIGYCOP » seront aussi exigés en cas de renouvellement de contrat de VOA.

II. - Conditions d'aptitude médicale relatives à l'accès à certaines spécialités d'officiers

L'attribution d'une spécialité de premier ou deuxième niveau est conditionnée par la détention d'un profil spécifique. Ces profils sont listés, par spécialité, dans le tableau ci-dessous :

Code Spécialité S I G Y C O P Observations
AVIAT Aéronautique navale (1) (5) (9)
DETEC Détection 2 2 2 3 2 2 1 (1)
ENERA Énergie aéronautique (1) (5)
ENERG Énergie 2 2 2 5 3 3 1 (1)
FCO Fusilier commando 2 2 2 3 2 2 1 (1) (2) (3) (4)
LSM Lutte sous la mer 2 2 2 3 2 2 1 (1)
MISAR Missiles - artillerie 2 2 2 3 2 2 1 (1)
MISSM Combat - missilier sous-marin 2 2 2 4 2 3 1 (1) (6)
NUC Énergie nucléaire 2 2 2 5 3 2 1 (1) (6)
Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants
SCFCO Combat - fusiliers marins et commandos 2 2 2 3 2 2 1 (1) (2) (3) (4)
SCGDM Combat - guerre des mines 2 2 2 2 2 2 1 (1) (7)
SCLAS Combat - lutte au-dessus de la surface 2 2 2 4 2 3 1 (1)
SCLSM Combat - lutte sous la mer 2 2 2 4 2 3 1 (1) (6)
SCSIC Combat - systèmes d'information et de communication 2 2 2 4 2 3 1 (1)
SIC Systèmes d'information et de commandement 2 2 2 3 2 2 1 (1)
STING Techniques de l'ingénieur 3 2 3 5 3 3 1 (1) (8)
STSIC Technique - systèmes d'information et de communication 3 2 2 5 3 3 1 (1)
(1) Absence de bégaiement.
(2) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.
(3) Taille supérieure ou égale à 1,57 m.
(4) Absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse
(5) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.
(6) Pour la branche « sous-marin » : doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
(7) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.
(8) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.
(9) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.

III. - Conditions d'aptitude médicale relatives au maintien en service

Pour le maintien en service dans leur spécialité, les officiers doivent présenter le profil présenté dans le tableau ci-dessous.

Code Spécialité S I G Y C O P Observations
ARMEQ Armes - équipement 2 2 3 (*) 5 3 3 1
AVIAT Aéronautique navale (1) (8) (9)
C.OPS Conduite des opérations 2 2 3 (*) 4 2 2 1
CCA Contrôleur de circulation aérienne 3 2 3 (*) 3 2 3 1 (2) (8)
COA Contrôleur d'opérations aériennes 3 2 3 (*) 5 2 2 1
COSER Commandement et services 3 3 3 5 4 3 1 (6)
DETEC Détection 2 2 3 (*) 4 2 2 1 (8)
ELECT Électricité 2 2 3 (*) 5 3 3 1
ENERA Énergie aéronautique (1) (8)
ENERG Énergie 2 2 3 (*) 5 3 3 1 (8)
SIGYCOP applicable à la spécialité SCFLS
ENPRO Énergie - propulsion 2 2 3 (*) 5 3 3 1
ENSER Enseignement 3 2 3 5 3 3 1 (6) (8)
EPMS Moniteur de sport Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées fixées par instruction.
EPNUC Énergie - propulsion nucléaire 3 2 3 (*) 5 3 3 1 (5)
FCO Fusilier commando 2 2 2 3 3 2 1 (3) (4) (8)
FILORH Finances logistique ressources humaines 3 2 3 5 3 3 1 (6)
FUPRO Fusilier - protection 2 2 2 3 3 2 1 (4) (8)
INFOG Informatique générale 3 2 3 5 4 3 1 (6)
INSED Sûreté de défense 3 2 3 5 3 3 1 (6)
LSM Lutte sous la mer 2 2 3 (*) 4 2 2 1 (8)
MAERO Maintenance aéronautique 3 2 3 (*) 5 3 3 1
MECAN Mécanique 2 2 3 (*) 5 3 3 1
MISAR Missiles - artillerie 2 2 3 (*) 4 3 3 1 (8)
MISSM Missiles sous-marins 2 2 3 (*) 4 3 3 1 (8)
NAUTI Conduite nautique 3 2 3 (*) 4 2 2 1
NUC Nucléaire 2 2 3 (*) 5 3 3 1 (5) (8)
OPENV Opérations - environnement 3 2 3 (*) 5 3 3 1
OPGDM Opérations de guerre des mines 2 2 3 (*) 4 3 2 1 (8)
OPLAS Opérations de lutte au-dessus de la surface 3 2 3 (*) 5 3 3 1 SIGYCOP applicable à la spécialité OPINF
OPLSM Opérations de lutte sous la mer 3 2 3 (*) 5 3 3 1
OPTRA Opérations - transmissions 3 2 3 (*) 5 3 3 1
PILAE Pilote d'aéronautique (1) (8) (9)
PSYAP Psychologie appliquée 3 2 3 5 3 3 1 (6)
R.PUB Relations publiques 3 2 3 5 3 3 1 (6) (8)
RENRI Renseignement - relations internationales 3 2 3 5 3 3 1 (6)
SCFCO Combat - fusiliers marins et commandos 2 2 2 3 3 2 1 (3) (4) (8)
SCGDM Combat - guerre des mines 2 2 2 2 2 2 1 (7) (8)
SCLAS Combat - lutte au-dessus de la surface 2 2 3 (*) 4 2 3 1 (8)
SCLSM Combat - lutte sous la mer 2 2 3 (*) 4 2 3 1 (8)
SCSIC Combat - systèmes d'information et de communication 2 2 3 (*) 4 2 3 1 (8)
SECUR Sécurité 2 2 3 (*) 5 3 2 1 (8)
SIC Systèmes d'information et de commandement 2 2 3 (*) 4 2 3 1 (8)
SIGYCOP applicable à la spécialité de TRANS
STING Techniques de l'ingénieur 3 3 3 5 4 3 1 (6) (8)
STSIC Technique - systèmes d'information et de communication 3 2 3 (*) 5 3 3 1 (8)
TACAE Tactique aéronautique (1) (8)
(*) Le marin doit être apte au service à la mer : il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et à la spécialité. En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.
(1) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.
(2) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 2015/340 de la Commission du 20 février 2015 susvisé.
(3) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.
(4) Taille supérieure ou égale à 1,57m. Absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(5) Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants.
(6) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.
(7) Doit répondre aux normes médicales d'aptitudes relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.
(8) Absence de bégaiement.
(9) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.

Abrogé27 décembre 2024

Créé le 6 mars 2022

ANNEXE II

DISPOSITIONS RELATIVES AUX OFFICIERS

I.-Conditions d'aptitude médicale au recrutement initial et à l'accès à certaines spécialités ou corps d'officiers
1. Concours d'admission à l'Ecole navale ou recrutement des élèves diplômés de l'Ecole polytechnique ainsi que de l'Ecole navale allemande

Aptitude S I G Y C O P (4) Observations
Admission en première année de l'École navale (concours CPGE). 2 2 2 5 3 2 0/1 (1) (2) (3)
Recrutement parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'École polytechnique. 2 2 2 5 3 2 0/1 (1) (2) (3)
Recrutement au choix d'officiers sous contrat diplômés de l'École navale allemande (EFENA). 2 2 2 5 3 2 0/1 (1) (2) (3)
(1) En cours de scolarité, pour être orientés vers la filière opérations , les élèves doivent présenter l'aptitude requise pour l'obtention du brevet de chef de quart passerelle définie à l'annexe I.
(2) Absence de bégaiement exigée.
(3) Les élèves peuvent faire l'objet, après admission, d'une expertise médicale complète en vue d'établir leur aptitude aux spécialités de l'aéronautique navale, à la navigation sous-marine ou à l'obtention du brevet de chef de quart passerelle.
(4) P = 0 uniquement en période probatoire.

2. Recrutement ou accès au statut d'officiers sous contrat rattachés au corps des officiers de marine
Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des officiers de marine doivent présenter les profils de la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, présentés dans le tableau ci-dessous.

Code Spécialité S I G Y C O P (3) Observations
C OPS Conduite des opérations 2 2 2 4 2 2 0/1 (1)
ENPRO Énergie-propulsion 2 2 2 5 3 2 0/1 (1) (2)
(1) Absence de bégaiement.
(2) Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants.
(3) P = 0 uniquement en période probatoire.

3. Recrutement au choix ou sur concours dans le corps des officiers spécialisés de la marine

Conformément à l'article 15 du présent arrêté, les officiers mariniers recrutés au choix ou sur concours dans le corps des officiers spécialisés de la marine doivent répondre aux normes médicales d'aptitude au maintien en service exigés en annexe I, ainsi que celles au maintien au service dans la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, définies dans le tableau du paragraphe III de la présente annexe.

4. Recrutement d'officiers sous contrats rattachés au corps des officiers spécialisés de la marine
Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des officiers spécialisés de la marine doivent présenter le profil exigé au titre de la spécialité choisie détaillé ci-dessous.
Les candidats au recrutement EOPAN doivent satisfaire aux conditions d'aptitude médicale de la spécialité PILAE au moment du recrutement.
Les candidats au recrutement à l'École navale allemande (EFENA) doivent satisfaire aux mêmes conditions d'aptitude médicale que les candidats à l'admission en première année de l'École navale (concours CPGE).

Code Spécialité S I G Y C O P (5) Observations
CCA Contrôleur de circulation aérienne 3 2 2 3 2 2 0/1 (1) (2)
COA Contrôleur d'opérations aériennes 3 2 2 5 2 2 0/1
COSER Commandement et services 3 2 2 5 3 3 0/1
ENSER Enseignement 3 2 3 5 3 3 0/1 (1) (4)
EPNUC Énergie-propulsion nucléaire 3 2 2 5 3 2 0/1 Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants
FILORH Finances, logistique et ressources humaines 3 2 2 5 3 3 0/1
INFOG Informatique générale 3 2 3 5 3 3 0/1 (4)
OPGDM Opérations de guerre des mines 2 2 2 4 2 2 0/1 (1)
PILAE Pilote d'aéronautique (1) (3) (6)
PSYAP Psychologie appliquée 3 2 3 5 3 3 0/1 (1) (4)
R. PUB Relations publiques 3 2 2 5 3 3 0/1 (1)
RENRI Renseignement-relations internationales 3 2 2 5 3 3 0/1
SECUR Sécurité 2 2 2 5 3 2 0/1 (1)
TACAE Tactique aéronautique (1) (3)
(1) Absence de bégaiement.
(2) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 2015/340 de la commission du 20 février 2015 susvisé.
(3) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.
(4) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.
(5) P = 0 uniquement en période probatoire
(6) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.

5. Volontaires officiers aspirants
Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en tant que volontaire officier aspirant doivent présenter les profils d'aptitude exigés en annexe I, ainsi que celui de la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, indiqué dans le tableau ci-dessous.

Code Spécialité S I G Y C O P (5) Observations
AERO Soutien aux opérations aéronautiques 3 2 2 5 2 2 0/1
C QUA Chef du quart 2 2 2 4 2 2 0/1 (1)
EMSER État-major et services 3 2 2 5 3 3 0/1
ENPRO Énergie propulsion 2 2 2 5 3 2 0/1
FUSIL Soutien aux opérations en unités commando 2 2 2 3 3 2 0/1 (1) (2)
OPGDM Soutien aux opérations de guerre des mines 2 2 2 4 2 2 0/1 (1)
PSYAP Psychologue appliqué 3 2 3 5 3 3 0/1 (1) (4)
SOUMA Adjoint de quart sur sous-marin 2 2 2 4 2 2 0/1 (1) (3)
(1) Absence de bégaiement.
(2) Taille supérieure ou égale à 1,57, absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(3) Doit répondre aux normes d'aptitude médicale relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
(4) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude au service à la mer.
(5) P = 0, uniquement en période probatoire.

Remarque : ces profils médicaux “ SIGYCOP ” seront aussi exigés en cas de renouvellement de contrat de VOA.

II.-Conditions d'aptitude médicale relatives à l'accès à certaines spécialités d'officiers
L'attribution d'une spécialité de premier ou deuxième niveau est conditionnée par la détention d'un profil spécifique. Ces profils sont listés, par spécialité, dans le tableau ci-dessous :

Code Spécialité S I G Y C O P Observations
AVIAT Aéronautique navale (1) (5) (9)
DETEC Détection 2 2 2 4 2 2 1 (1)
ENERA Énergie aéronautique (1) (5)
ENERG Énergie 2 2 2 5 3 3 1 (1)
FCO Fusilier commando 2 2 2 3 2 2 1 (1) (2) (3) (4)
GDM Guerre des mines 2 2 2 2 2 2 1 (1) (7)
LSM Lutte sous la mer 2 2 2 4 2 2 1 (1)
MISAR Missiles-artillerie 2 2 2 4 2 2 1 (1)
MISSM Combat-missilier sous-marin 2 2 2 4 2 3 1 (1) (6)
NUC Énergie nucléaire 2 2 2 5 3 2 1 (1) (6)
Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants
SCFCO Combat-fusiliers marins et commandos 2 2 2 3 2 2 1 (1) (2) (3) (4)
SCGDM Combat-guerre des mines 2 2 2 2 2 2 1 (1) (7)
SCLAS Combat-lutte au-dessus de la surface 2 2 2 4 2 3 1 (1)
SCLSM Combat-lutte sous la mer 2 2 2 4 2 3 1 (1) (6)
SCSIC Combat-systèmes d'information et de communication 2 2 2 4 2 3 1 (1)
SIC Systèmes d'information et de commandement 2 2 2 4 2 2 1 (1)
STING Techniques de l'ingénieur 3 2 3 5 3 3 1 (1) (8)
STSIC Technique-systèmes d'information et de communication 3 2 2 5 3 3 1 (1)
(1) Absence de bégaiement.
(2) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.
(3) Taille supérieure ou égale à 1,57 m.
(4) Absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse
(5) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.
(6) Pour la branche sous-marin : doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
(7) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.
(8) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.
(9) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.

III.-Conditions d'aptitude médicale relatives au maintien en service
Pour le maintien en service dans leur spécialité, les officiers doivent présenter le profil présenté dans le tableau ci-dessous.

Code Spécialité S I G Y C O P Observations
ARMEQ Armes-équipement 2 2 3 (*) 5 3 3 1
AVIAT Aéronautique navale (1) (8) (9)
C. OPS Conduite des opérations 2 2 3 (*) 4 2 2 1
CCA Contrôleur de circulation aérienne 3 2 3 (*) 3 2 3 1 (2) (8)
COA Contrôleur d'opérations aériennes 3 2 3 (*) 5 2 2 1
COSER Commandement et services 3 3 3 5 4 3 1 (6)
DETEC Détection 2 2 3 (*) 4 2 2 1 (8)
ELECT Électricité 2 2 3 (*) 5 3 3 1
ENERA Énergie aéronautique (1) (8)
ENERG Énergie 2 2 3 (*) 5 3 3 1 (8)
SIGYCOP applicable à la spécialité SCFLS
ENPRO Énergie-propulsion 2 2 3 (*) 5 3 3 1
ENSER Enseignement 3 2 3 5 3 3 1 (6) (8)
EPMS Moniteur de sport Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées fixées par instruction.
EPNUC Énergie-propulsion nucléaire 3 2 3 (*) 5 3 3 1 (5)
FCO Fusilier commando 2 2 2 3 3 2 1 (3) (4) (8)
FILORH Finances logistique ressources humaines 3 2 3 5 3 3 1 (6)
FUPRO Fusilier-protection 2 2 2 3 3 2 1 (4) (8)
GDM Guerre des mines 2 2 2 2 2 2 1 (7) (8)
INFOG Informatique générale 3 2 3 5 4 3 1 (6)
INSED Sûreté de défense 3 2 3 5 3 3 1 (6)
LSM Lutte sous la mer 2 2 3 (*) 4 2 2 1 (8)
MAERO Maintenance aéronautique 3 2 3 (*) 5 3 3 1
MECAN Mécanique 2 2 3 (*) 5 3 3 1
MISAR Missiles-artillerie 2 2 3 (*) 4 3 3 1 (8)
MISSM Missiles sous-marins 2 2 3 (*) 4 3 3 1 (8)
NAUTI Conduite nautique 3 2 3 (*) 4 2 2 1
NUC Nucléaire 2 2 3 (*) 5 3 3 1 (5) (8)
OPENV Opérations-environnement 3 2 3 (*) 5 3 3 1
OPGDM Opérations de guerre des mines 2 2 3 (*) 4 3 2 1 (8)
OPLAS Opérations de lutte au-dessus de la surface 3 2 3 (*) 5 3 3 1 SIGYCOP applicable à la spécialité OPINF
OPLSM Opérations de lutte sous la mer 3 2 3 (*) 5 3 3 1
OPTRA Opérations-transmissions 3 2 3 (*) 5 3 3 1
PILAE Pilote d'aéronautique (1) (8) (9)
PSYAP Psychologie appliquée 3 2 3 5 3 3 1 (6)
R. PUB Relations publiques 3 2 3 5 3 3 1 (6) (8)
RENRI Renseignement-relations internationales 3 2 3 5 3 3 1 (6)
SCFCO Combat-fusiliers marins et commandos 2 2 2 3 3 2 1 (3) (4) (8)
SCGDM Combat-guerre des mines 2 2 2 2 2 2 1 (7) (8)
SCLAS Combat-lutte au-dessus de la surface 2 2 3 (*) 4 2 3 1 (8)
SCLSM Combat-lutte sous la mer 2 2 3 (*) 4 2 3 1 (8)
SCSIC Combat-systèmes d'information et de communication 2 2 3 (*) 4 2 3 1 (8)
SECUR Sécurité 2 2 3 (*) 5 3 2 1 (8)
SIC Systèmes d'information et de commandement 2 2 3 (*) 4 2 3 1 (8)
SIGYCOP applicable à la spécialité de TRANS
STING Techniques de l'ingénieur 3 3 3 5 4 3 1 (6) (8)
STSIC Technique-systèmes d'information et de communication 3 2 3 (*) 5 3 3 1 (8)
TACAE Tactique aéronautique (1) (8)
(*) Le marin doit être apte au service à la mer : il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et à la spécialité. En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.
(1) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.
(2) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 2015/340 de la commission du 20 février 2015 susvisé.
(3) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.
(4) Taille supérieure ou égale à 1, 57m. Absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(5) Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants.
(6) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.
(7) Doit répondre aux normes médicales d'aptitudes relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.
(8) Absence de bégaiement.
(9) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.

Abrogé depuis le vendredi 27 décembre 2024

En vigueur du mercredi 6 octobre 2021 au jeudi 26 décembre 2024

Annexe II