Arrêté du 10 septembre 2012

Article 2

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Publication d'un nouvel arrêté sur l'enseignement militaire

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les anciens règlements sur l'enseignement militaire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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