Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 novembre 2008 > > Art. Annexe > >
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1 modifié
JORF n°0221 du 24 septembre 2009
Arrêté du 10 septembre 2009
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 3121-19 à R.* 3121-26 et R. 3222-1 à R. 3222-23 ;
Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre,
Arrête :
Article 2
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 10 septembre 2009.
Hervé Morin