A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2008Art. Annexe
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modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 3121-19 (Rôles des chefs d'état-major dans les armées) à R.* 3121-26 et R. 3222-1 à R. 3222-23 ;
Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2008Art. Annexe
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En vigueur depuis le 25 septembre 2009
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 10 septembre 2009.
Hervé Morin