JORF n°230 du 4 octobre 2001

Art. 4. - Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, la variété désignée ci-après :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 230 du 04/10/2001 page 15651 à 15652

=============================================


Historique des versions

Version 1

Art. 4. - Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, la variété désignée ci-après :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 230 du 04/10/2001 page 15651 à 15652

=============================================