JORF n°219 du 21 septembre 1999

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 10 septembre 1999, sont nommés au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères pour une durée de trois ans à compter du 1er juillet 1999 :

Au titre des planteurs de betteraves

Membres titulaires

M. Cornichon (Etienne).

M. Demazure (Luc).

M. Ducroquet (Dominique).

M. Hamot (Jean-Luc).

M. Jeanroy (Alain).

M. Mabire (Christian).

M. Patenotre (Jean).

M. Prot (Pascal).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 10 septembre 1999, sont nommés au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères pour une durée de trois ans à compter du 1er juillet 1999 :

Au titre des planteurs de betteraves

Membres titulaires

M. Cornichon (Etienne).

M. Demazure (Luc).

M. Ducroquet (Dominique).

M. Hamot (Jean-Luc).

M. Jeanroy (Alain).

M. Mabire (Christian).

M. Patenotre (Jean).

M. Prot (Pascal).