Abrogé par Arrêté du 17 octobre 2022 - art. 2
Créé le 12 septembre 1997 · Abrogé le 31 décembre 2025
http://www.education.gouv.fr. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.
Arrêté du 10 septembre 1997
http://www.education.gouv.fr. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 17 octobre 2022 - art. 2
Créé le 12 septembre 1997 · Abrogé le 31 décembre 2025
http://www.education.gouv.fr. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.
Abrogé depuis le mercredi 31 décembre 2025
Abrogé parArrêté du 17 octobre 2022art. 2
En vigueur du samedi 28 février 2015 au mardi 30 décembre 2025
En vigueur du mercredi 24 juillet 2013 au vendredi 27 février 2015
Modifié parArrêté du 4 juillet 2013art. 2 : Publication en ligne de l'arrêté et de son annexe
En vigueur du vendredi 12 septembre 1997 au mardi 23 juillet 2013
Source : Légifrance