Arrêté du 10 septembre 1997

Annexes

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Annexes

Le présent arrêté et ses annexes I, II et III seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 12 mars 2015 sur le site :

http://www.education.gouv.fr. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

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Abrogé31 décembre 2025

Créé le 12 septembre 1997 · Abrogé le 31 décembre 2025

Le présent arrêté et ses annexes I, II et III seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 12 mars 2015 sur le site :

http://www.education.gouv.fr. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 12 septembre 1997 au mardi 23 juillet 2013

Source : Légifrance