Arrêté du 10 octobre 2019

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Bonnezeaux " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-9d4179cc-6768-4be5-bd1b-2e66d9483314 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé14 octobre 2022

Créé le 20 octobre 2019 · Abrogé le 14 octobre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'AOC Bonnezeaux

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Bonnezeaux est officiellement homologué.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Bonnezeaux " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-9d4179cc-6768-4be5-bd1b-2e66d9483314 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 14 octobre 2022

Abrogé parArrêté du 7 octobre 2022art. 2

En vigueur du dimanche 20 octobre 2019 au jeudi 13 octobre 2022

Source : Légifrance