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Arrêté du 10 octobre 2016

modifiant l'arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « métiers du cuir », option chaussures et option maroquinerie, du brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance

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Modification du BEP Métiers du Cuir

Résumé. Un arrêté modifie le brevet d'études professionnelles des métiers du cuir en ajoutant une nouvelle option, en changeant les compétences requises et les épreuves.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-26 (Le brevet d'études professionnelles) à D. 337-25-50-1 ;

Vu l'arrêté du 8 juillet 2009 modifié portant sur les modalités d'évaluation de l'enseignement général du brevet d'études professionnelles ;

Vu l'arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « métiers du cuir », option chaussures et option maroquinerie, du brevet d'études professionnelles et fixant les modalités de délivrance ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative métiers de la mode et industries connexes du 16 septembre 2016,

Arrête :

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Modification du brevet d'études professionnelles des métiers du cuir

Résumé. Le brevet d'études professionnelles des métiers du cuir ajoute une nouvelle option et modifie ses conditions de délivrance.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des compétences pour le BEP Métiers du cuir

Résumé. L'arrêté modifie les compétences et activités requises pour le Brevet d'Études professionnelles Métiers du cuir, en précisant les tâches de développement esthétique, fonctionnel et technique des produits.

A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009

Art. Annexe Ia, Art. Annexe Ib, Art. Annexe IIa

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Modification des épreuves du BEP Métiers du Cuir

Résumé. L'arrêté modifie les épreuves du Brevet d'Études Professionnelles Métiers du Cuir, en ajustant les coefficients et les modalités d'évaluation.

A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009

Art. Annexe IIb, Art. Annexe IIc

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Modification du brevet d'études professionnelles Métiers du cuir

Résumé. Le brevet d'études professionnelles Métiers du cuir remplace celui de la mode et des industries connexes, avec des options spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009

Art. Annexe IId

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Modification des enseignements du BEP Métiers du cuir

Résumé. Le brevet d'études professionnelles Métiers du cuir modifie ses enseignements généraux.

A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009

Art. Annexe IIe

En vigueur depuis le 30 octobre 2016

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Première session de l'option sellerie garnissage en 2017

Résumé. La première session d'une nouvelle option de formation en sellerie garnissage pour le brevet d'études professionnelles métiers du cuir aura lieu en 2017.

La première session de l'option sellerie garnissage du brevet d'études professionnelles métiers du cuir organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2017.

En vigueur depuis le 30 octobre 2016

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Exécution de l'arrêté sur l'enseignement

Résumé. La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie doivent appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Consultation des textes officiels en ligne

Résumé. Un arrêté de 2016 explique comment trouver des textes officiels sur Internet.

Fait le 10 octobre 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

En vigueur depuis le dimanche 30 octobre 2016

Arrêté du 10 octobre 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Annexe