Est délivré pour cinq ans un agrément au niveau national de l'association suivante :
Association RENALOO.
1 version
Section précédente
Section parente
Section suivante
La ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1114-1 et R. 1114-1 à R. 1114-16 ;
Vu les avis de la Commission nationale d'agrément réunie les 1er juillet 2016 et 14 septembre 2016,
Arrête :
Est délivré pour cinq ans un agrément au niveau national de l'association suivante :
Association RENALOO.
1 version
Est renouvelé pour cinq ans à compter du 29 octobre 2016 l'agrément au niveau national des associations suivantes :
1 version
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 10 octobre 2016.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général de la santé :
La directrice de projet, cheffe de service par intérim,
L. Bassano