JORF n°240 du 14 octobre 2005

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulée de boue du 6 septembre 2005

Commune d'Antibes.

Inondations et coulée de boue du 8 septembre 2005

Commune de La Gaude (3).

Inondations et coulée de boue du 8 au 9 septembre 2005

Communes d'Auribeau-sur-Siagne, Cabris, Cagnes-sur-Mer, Le Cannet (4), Cap-d'Ail (2), Castellar (4), Châteauneuf-Grasse (2), La Colle-sur-Loup, Grasse, Mandelieu-La-Napoule, Menton (3), Mougins (4), Opio (2), Pégomas, Peymeinade (2), Roquebrune-Cap-Martin (4), Roquefort-les-Pins (4), Saint-Jeannet, Saint-Paul, Spéracèdes, Tourrettes-sur-Loup, La Turbie (2), Vence (3).

DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondations et coulée de boue du 6 au 7 septembre 2005

Commune de Sari-Solenzara.

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et coulée de boue du 5 septembre 2005

Communes de Bagnoles (1), Fournes-Cabardès (1), Labastide-Esparbairenque (1), Lastours (1), La Tourette-Cabardès (1), Mas-Cabardès (1), Miraval-Cabardès (1), Pezens, Roquefère (1), Salsigne (1), Villardonnel (1), Villarzel-Cabardès (1), Villegly (1).

Inondations et coulée de boue du 5 au 6 septembre 2005

Communes d'Azille, Blomac, La Redorte, Laure-Minervois (1), Pépieux, Puichéric, Rieux-Minervois.

Inondations et coulée de boue du 6 septembre 2005

Communes de Fleury, Narbonne, Salles-d'Aude.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulée de boue du 10 septembre 2005

Communes Aix-en-Provence (2), Berre-l'Etang, Bouc-Bel-Air (2), Cabriès (2), Carry-le-Rouet (1), Châteauneuf-les-Martigues (2), Gignac-la-Nerthe (2), Marignane, Martigues (3), Mimet (3), Les Pennes-Mirabeau (4), Saint-Victoret, Septèmes-les-Vallons, Velaux (2), Venelles (2), Ventabren, Vitrolles (1).

DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulée de boue du 6 septembre 2005

Communes de Canaules-et-Argentières, Caveirac, Massanes, Milhaud, Moussac (3), Saint-Jean-de-Crieulon.

Inondations et coulée de boue du 6 au 7 septembre 2005

Communes d'Aigremont, Aigues-Vives, Aimargues, Aubais, Boucoiran-et-Nozières (3), Castillon-du-Gard, Combas (3), Domessargues, Foissac, Fourmès, Gallargues-le-Monteux (4), Junas, Le Cailar, Lecques, Lédignan, Mauressargues, Montagnac (3), Montmirat, Moulézan, Orthoux-Sérignac-Quilhan, Remoulins, Ribaute-les-Tavernes, Saint-Hilaire-d'Ozilhan (4), Saint-Laurent-d'Aigouze, Saint-Mamert-du-Gard, Saint-Théodorit (3), Savignargues, Souvignargues, Vauvert, Vers-Pont-du-Gard, Villevieille.

Inondations et coulée de boue du 6 au 8 septembre 2005

Communes de Bouillargues, Calvisson, Générac (2), Ledenon, Maruéjols-lès-Gardons (3), Montfrin, Montignargues, Nages-et-Solorgues, Parignargues, Poulx, Sernhac.

Inondations et coulée de boue du 6 au 9 septembre 2005

Communes d'Aubord, Bernis, Cabrières (3), Caissargues, Clarensac, Gajan (3), Garons (1), Langlade, Mus, Nîmes, Rodilhan, La Rouvière (3), Saint-Cômes-et-Maruéjols, Saint-Dionisy, Saint-Gervasy, Saint-Gilles, Sauzet (2), Théziers, Vergèze.

Inondations et coulée de boue du 7 au 9 septembre 2005

Communes d'Aubussargues, Bourdic.

Inondations et coulée de boue du 8 septembre 2005

Communes de Beauvoisin, Meynes, Sanilhac-Sagriès, Serviers-et-Labaume.

Inondations et coulée de boue du 8 au 9 septembre 2005

Communes de Boissières, La Calmette (3), Codognan, Collorgues (2), Dions (3), Garrigues Sainte-Eulalie, Manduel, Saint-Anastasie, Saint-Chaptes (2), Uchaud, Vestric-et-Candiac.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulée de boue du 6 septembre 2005

Communes de Clapiers, Fontanes (3), Guzargues, Les Matelles, Murles, Saint-Mathieu-de-Tréviers (5), Sauvian, Saint-Croix-de-Quintillargues (3), Saint-Vincent-de-Barbeyrargues (1), Siran, Vacquières (3), Villeveyrac (2).

Inondations et coulée de boue du 6 au 7 septembre 2005

Communes d'Abeilhan, Agde, Assas, Aumelas (3), Beaulieu, Boisseron, Cabrerolles (1), Castelnau-le-Lez, Cazedarnes (1), Cazevieille (2), Cébazan (2), Cers, Cessenon-sur-Orb, Grabels, Juvignac, La Boissière (2), La Livinière, Le Triadou (1), Lunel, Lunel-Viel, Magalas (2), Mas-de-Londres, Minerve (1), Montarnaud, Montaud (4), Montblanc, Montferrier-sur-Lez, Montpellier, Portiragnes, Prades-le-Lez, Roquebrun, Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Gély-du-Fesc, Saint-Génies-de-Fontedit (2), Saint-Georges-d'Orques, Saint-Jean-de-Cuculles (1), Sauteyrargues (3), Sérignan, Vailhauquès, Vendres, Vias, Villeneuve-lès-Béziers, Villeneuve-lès-Maguelone, Villetelle.

DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulée de boue du 7 septembre 2005

Commune de La Londe-les-Maures (2).

Inondations et coulée de boue du 8 septembre 2005

Commune de Tourettes (3).

Inondations et coulée de boue du 8 au 9 septembre 2005

Commune de Seillans (2).

A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulée de boue du 6 au 9 septembre 2005

Commune de Nice.

Inondations et coulée de boue du 7 au 9 septembre 2005

Communes de Saint-Laurent-du-Var, Vallauris, Villeneuve-Loubet.

Inondations et coulée de boue du 8 au 9 septembre 2005

Communes de Biot, La Bollène-Vésubie, Cannes, Saint-Jean-Cap-Ferrat, La Trinité, Valbonne.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulée de boue du 8 au 10 septembre 2005

Commune de Saint-Mitre-les-Remparts.

DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulée de boue du 6 septembre 2005

Commune du Grau-du-Roi.

Inondations et coulée de boue du 6 au 7 septembre 2005

Commune d'Orsan.

Inondations et coulée de boue du 6 au 9 septembre 2005

Commune de Rousson.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulée de boue du 5 au 6 septembre 2005

Communes de Babeu-Bouldoux, Félines-Minervois, Saint-Chinian.

Inondations et coulée de boue du 5 au 7 septembre 2005

Communes d'Aigne, Beaufort, Oupia.

Inondations et coulée de boue du 5 au 8 septembre 2005

Communes de Cassagnoles, Hérépian, Montpeyroux, Olonzac, Saint-Pons-de-Thomières.

Inondations et coulée de boue du 5 au 10 septembre 2005

Commune de Cambon-et-Salvergues.

Inondations et coulée de boue du 6 septembre 2005

Communes de Causses-et-Veyran, Cazouls-lès-Béziers, Plaissan, Poilhes, Puisserguier, Villespassans.

Inondations et coulée de boue du 6 au 7 septembre 2005

Communes de Colombiers, Graissessac, La Vacquerie-et-Saint-Martin-de-Castries, Lespignan, Montady, Nissan-lez-Enserune.

Inondations et coulée de boue du 6 au 8 septembre 2005

Communes de Lieuran-lès-Béziers, Maraussan, Marseillan, Maureilhan, Popian.

Inondations et coulée de boue du 6 au 9 septembre 2005

Communes d'Assignan, Caussiniojouls, Le Poujol-sur-Orb, Olargues, Saint-Nazaire-de-Ladarez.

Inondations et coulée de boue du 6 au 11 septembre 2005

Commune d'Autignac, Saint-Maurice-de-Navacelles.

DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulée de boue du 6 au 7 septembre 2005

Communes de Bormes-les-Mimosas, Gonfaron, Le Lavandou.

Inondations et coulée de boue du 5 au 9 septembre 2005

Commune de Callas.

Inondations et coulée de boue du 6 au 11 septembre 2005

Commune du Rayol-Canadel-sur-Mer.

Inondations et coulée de boue du 8 au 9 septembre 2005

Communes de Claviers, Montferrat.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

Communes reconnues en état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Inondations et coulée de boue du 6 septembre 2005

Commune d'Antibes.

Inondations et coulée de boue du 8 septembre 2005

Commune de La Gaude (3).

Inondations et coulée de boue du 8 au 9 septembre 2005

Communes d'Auribeau-sur-Siagne, Cabris, Cagnes-sur-Mer, Le Cannet (4), Cap-d'Ail (2), Castellar (4), Châteauneuf-Grasse (2), La Colle-sur-Loup, Grasse, Mandelieu-La-Napoule, Menton (3), Mougins (4), Opio (2), Pégomas, Peymeinade (2), Roquebrune-Cap-Martin (4), Roquefort-les-Pins (4), Saint-Jeannet, Saint-Paul, Spéracèdes, Tourrettes-sur-Loup, La Turbie (2), Vence (3).

DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD

Inondations et coulée de boue du 6 au 7 septembre 2005

Commune de Sari-Solenzara.

DÉPARTEMENT DE L'AUDE

Inondations et coulée de boue du 5 septembre 2005

Communes de Bagnoles (1), Fournes-Cabardès (1), Labastide-Esparbairenque (1), Lastours (1), La Tourette-Cabardès (1), Mas-Cabardès (1), Miraval-Cabardès (1), Pezens, Roquefère (1), Salsigne (1), Villardonnel (1), Villarzel-Cabardès (1), Villegly (1).

Inondations et coulée de boue du 5 au 6 septembre 2005

Communes d'Azille, Blomac, La Redorte, Laure-Minervois (1), Pépieux, Puichéric, Rieux-Minervois.

Inondations et coulée de boue du 6 septembre 2005

Communes de Fleury, Narbonne, Salles-d'Aude.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE

Inondations et coulée de boue du 10 septembre 2005

Communes Aix-en-Provence (2), Berre-l'Etang, Bouc-Bel-Air (2), Cabriès (2), Carry-le-Rouet (1), Châteauneuf-les-Martigues (2), Gignac-la-Nerthe (2), Marignane, Martigues (3), Mimet (3), Les Pennes-Mirabeau (4), Saint-Victoret, Septèmes-les-Vallons, Velaux (2), Venelles (2), Ventabren, Vitrolles (1).

DÉPARTEMENT DU GARD

Inondations et coulée de boue du 6 septembre 2005

Communes de Canaules-et-Argentières, Caveirac, Massanes, Milhaud, Moussac (3), Saint-Jean-de-Crieulon.

Inondations et coulée de boue du 6 au 7 septembre 2005

Communes d'Aigremont, Aigues-Vives, Aimargues, Aubais, Boucoiran-et-Nozières (3), Castillon-du-Gard, Combas (3), Domessargues, Foissac, Fourmès, Gallargues-le-Monteux (4), Junas, Le Cailar, Lecques, Lédignan, Mauressargues, Montagnac (3), Montmirat, Moulézan, Orthoux-Sérignac-Quilhan, Remoulins, Ribaute-les-Tavernes, Saint-Hilaire-d'Ozilhan (4), Saint-Laurent-d'Aigouze, Saint-Mamert-du-Gard, Saint-Théodorit (3), Savignargues, Souvignargues, Vauvert, Vers-Pont-du-Gard, Villevieille.

Inondations et coulée de boue du 6 au 8 septembre 2005

Communes de Bouillargues, Calvisson, Générac (2), Ledenon, Maruéjols-lès-Gardons (3), Montfrin, Montignargues, Nages-et-Solorgues, Parignargues, Poulx, Sernhac.

Inondations et coulée de boue du 6 au 9 septembre 2005

Communes d'Aubord, Bernis, Cabrières (3), Caissargues, Clarensac, Gajan (3), Garons (1), Langlade, Mus, Nîmes, Rodilhan, La Rouvière (3), Saint-Cômes-et-Maruéjols, Saint-Dionisy, Saint-Gervasy, Saint-Gilles, Sauzet (2), Théziers, Vergèze.

Inondations et coulée de boue du 7 au 9 septembre 2005

Communes d'Aubussargues, Bourdic.

Inondations et coulée de boue du 8 septembre 2005

Communes de Beauvoisin, Meynes, Sanilhac-Sagriès, Serviers-et-Labaume.

Inondations et coulée de boue du 8 au 9 septembre 2005

Communes de Boissières, La Calmette (3), Codognan, Collorgues (2), Dions (3), Garrigues Sainte-Eulalie, Manduel, Saint-Anastasie, Saint-Chaptes (2), Uchaud, Vestric-et-Candiac.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

Inondations et coulée de boue du 6 septembre 2005

Communes de Clapiers, Fontanes (3), Guzargues, Les Matelles, Murles, Saint-Mathieu-de-Tréviers (5), Sauvian, Saint-Croix-de-Quintillargues (3), Saint-Vincent-de-Barbeyrargues (1), Siran, Vacquières (3), Villeveyrac (2).

Inondations et coulée de boue du 6 au 7 septembre 2005

Communes d'Abeilhan, Agde, Assas, Aumelas (3), Beaulieu, Boisseron, Cabrerolles (1), Castelnau-le-Lez, Cazedarnes (1), Cazevieille (2), Cébazan (2), Cers, Cessenon-sur-Orb, Grabels, Juvignac, La Boissière (2), La Livinière, Le Triadou (1), Lunel, Lunel-Viel, Magalas (2), Mas-de-Londres, Minerve (1), Montarnaud, Montaud (4), Montblanc, Montferrier-sur-Lez, Montpellier, Portiragnes, Prades-le-Lez, Roquebrun, Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Gély-du-Fesc, Saint-Génies-de-Fontedit (2), Saint-Georges-d'Orques, Saint-Jean-de-Cuculles (1), Sauteyrargues (3), Sérignan, Vailhauquès, Vendres, Vias, Villeneuve-lès-Béziers, Villeneuve-lès-Maguelone, Villetelle.

DÉPARTEMENT DU VAR

Inondations et coulée de boue du 7 septembre 2005

Commune de La Londe-les-Maures (2).

Inondations et coulée de boue du 8 septembre 2005

Commune de Tourettes (3).

Inondations et coulée de boue du 8 au 9 septembre 2005

Commune de Seillans (2).

A N N E X E I I

Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Inondations et coulée de boue du 6 au 9 septembre 2005

Commune de Nice.

Inondations et coulée de boue du 7 au 9 septembre 2005

Communes de Saint-Laurent-du-Var, Vallauris, Villeneuve-Loubet.

Inondations et coulée de boue du 8 au 9 septembre 2005

Communes de Biot, La Bollène-Vésubie, Cannes, Saint-Jean-Cap-Ferrat, La Trinité, Valbonne.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE

Inondations et coulée de boue du 8 au 10 septembre 2005

Commune de Saint-Mitre-les-Remparts.

DÉPARTEMENT DU GARD

Inondations et coulée de boue du 6 septembre 2005

Commune du Grau-du-Roi.

Inondations et coulée de boue du 6 au 7 septembre 2005

Commune d'Orsan.

Inondations et coulée de boue du 6 au 9 septembre 2005

Commune de Rousson.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

Inondations et coulée de boue du 5 au 6 septembre 2005

Communes de Babeu-Bouldoux, Félines-Minervois, Saint-Chinian.

Inondations et coulée de boue du 5 au 7 septembre 2005

Communes d'Aigne, Beaufort, Oupia.

Inondations et coulée de boue du 5 au 8 septembre 2005

Communes de Cassagnoles, Hérépian, Montpeyroux, Olonzac, Saint-Pons-de-Thomières.

Inondations et coulée de boue du 5 au 10 septembre 2005

Commune de Cambon-et-Salvergues.

Inondations et coulée de boue du 6 septembre 2005

Communes de Causses-et-Veyran, Cazouls-lès-Béziers, Plaissan, Poilhes, Puisserguier, Villespassans.

Inondations et coulée de boue du 6 au 7 septembre 2005

Communes de Colombiers, Graissessac, La Vacquerie-et-Saint-Martin-de-Castries, Lespignan, Montady, Nissan-lez-Enserune.

Inondations et coulée de boue du 6 au 8 septembre 2005

Communes de Lieuran-lès-Béziers, Maraussan, Marseillan, Maureilhan, Popian.

Inondations et coulée de boue du 6 au 9 septembre 2005

Communes d'Assignan, Caussiniojouls, Le Poujol-sur-Orb, Olargues, Saint-Nazaire-de-Ladarez.

Inondations et coulée de boue du 6 au 11 septembre 2005

Commune d'Autignac, Saint-Maurice-de-Navacelles.

DÉPARTEMENT DU VAR

Inondations et coulée de boue du 6 au 7 septembre 2005

Communes de Bormes-les-Mimosas, Gonfaron, Le Lavandou.

Inondations et coulée de boue du 5 au 9 septembre 2005

Commune de Callas.

Inondations et coulée de boue du 6 au 11 septembre 2005

Commune du Rayol-Canadel-sur-Mer.

Inondations et coulée de boue du 8 au 9 septembre 2005

Communes de Claviers, Montferrat.