Arrêté du 10 octobre 2000

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Pannes de machines

Panne de la machine primaire : dans ce cas, les bagages sont dirigés vers la machine complémentaire si elle demeure exploitable (système de type A).

S'ils ne peuvent être tous contrôlés par ce moyen :

- une partie d'entre eux est dirigée vers la machine complémentaire soit de manière aléatoire, soit en ciblant un vol, soit après questionnement des passagers ;

- l'autre partie est contrôlée grâce aux autres moyens disponibles. Ce sont, en priorité :

- les équipes cynotechniques (système de type E) ;

- le RX hors format après questionnement des passagers (système de type O) ;

- la fouille manuelle, de préférence après questionnement, sinon de manière aléatoire (système de type G).

Panne de la machine complémentaire : dans ce cas, les autres moyens disponibles doivent être utilisés. En priorité :

- système à trois niveaux avec utilisation d'équipes cynotechniques (système de type C) ;

- contrôle s'appuyant sur la machine primaire (système de type D).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Pannes de machines

Panne de la machine primaire : dans ce cas, les bagages sont dirigés vers la machine complémentaire si elle demeure exploitable (système de type A).

S'ils ne peuvent être tous contrôlés par ce moyen :

- une partie d'entre eux est dirigée vers la machine complémentaire soit de manière aléatoire, soit en ciblant un vol, soit après questionnement des passagers ;

- l'autre partie est contrôlée grâce aux autres moyens disponibles. Ce sont, en priorité :

- les équipes cynotechniques (système de type E) ;

- le RX hors format après questionnement des passagers (système de type O) ;

- la fouille manuelle, de préférence après questionnement, sinon de manière aléatoire (système de type G).

Panne de la machine complémentaire : dans ce cas, les autres moyens disponibles doivent être utilisés. En priorité :

- système à trois niveaux avec utilisation d'équipes cynotechniques (système de type C) ;

- contrôle s'appuyant sur la machine primaire (système de type D).

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